(ou
)
<nom>
(ou
)
<nom>,
(ou
)
<>, et désignée dans l’accord susvisé par les termes <à préciser>.
(ou
)
<>, <disposent d’une réelle autonomie dans la gestion de leur emploi du temps (s’agissant d’un non-cadre : et sont soumis à des variations aléatoires d’activité ; et dont les horaires sont incontrôlables)>.
(ou
)
<> est, à ce jour, lié à la société <> par le contrat à temps partiel ci-annexé.
(ou
)
<> désirant continuer à ne pas travailler à temps complet, il est convenu qu’il accomplira chaque année <> jours de travail par an.
(ou
)
<>.
(ou
)
<> désire profiter de l’occasion pour reconsidérer l’étendue de la mission et accepte, par conséquent, de travailler pour la Société <>.
(ou
)
<> reconnaît avoir pris connaissance.
(ou
)
<> pourra
(ou
)
le souhaite
, renoncer à tout ou partie de ses journées de repos et percevoir une indemnisation en contrepartie.
(ou
)
<> devra formuler sa demande, <par écrit, au moyen de l’imprimé prévu à cet effet>, <>
(ou
)
avant la fin de l’exercice auquel se rapportent les jours de repos concernés.
(ou
)
<> pourra revenir sur sa demande à condition de prévenir <son supérieur hiérarchique, la DRH> dans un délai de <> jours.
(ou
)
<> correspondant au nombre de jours inscrit à l’article 3 est réenvisagée de la manière suivante : <>.
(ou
)
<> reconnaît que cette mission est, sauf impondérable, tout à fait réalisable dans le cadre du forfait annuel fixé à l’article précédent.
(ou
)
<> devra en informer immédiatement son supérieur hiérarchique. Si cette difficulté n’est pas résolue,
(ou
)
<> ou son supérieur hiérarchique pourra saisir la commission de suivi prévue par l’accord précité.
(ou
)
<> sera libre de s’organiser comme
(ou
)
l’entend tout en respectant les règles concourant au bon fonctionnement du service dont
(ou
)
relève.
(ou
)
<> dispose dans l’organisation de son temps de travail,
(ou
)
s’engage sur l’honneur à respecter en toutes circonstances le repos minimal quotidien de 11 heures consécutive et le repos hebdomadaire.
(ou
)
<> est réévalué à <> € par an versé chaque mois par douzième.
formule à 90 % : soit un forfait annuel de 186 jours (21 jours non travaillés au titre du forfait jours réduit) ;
formule à 80 % : soit un forfait annuel de 166 jours (41 jours non travaillés au titre du forfait jours réduit)
formule à 60 % : soit un forfait annuel de 125 jours (82 jours non travaillés au titre du forfait jours réduit) ;
formule à 50 % : soit un forfait annuel de 104 jours (103 jours non travaillés au titre du forfait jours réduit).
la garde d’un ou plusieurs enfants âgé(s) de moins de 18 ans pendant les vacances scolaires par un parent ou un grand-parent ;
la garde d’une personne dépendante (âgée, handicapée, etc.).
Formule F1 : soit un forfait annuel de 192 jours (15 jours non travaillés au titre du forfait jours réduit).
Taux de rémunération mensuelle du salarié lissé sur l’année : 92,75 % (192/207) ;
Formule F2 : soit un forfait annuel de 177 jours (30 jours non travaillés au titre du forfait jours réduit).
Taux de rémunération mensuelle du salarié lissé sur l’année : 85,51 % (177/207) ;
Formule F3 : soit un forfait annuel de 157 jours (50 jours non travaillés au titre du forfait jours réduit).
Taux rémunération mensuelle du salarié lissé sur l’année : 75,85 % (157/207).
soit pour une nouvelle formule ;
soit pour le maintien dans leur formule actuelle jusqu’à la fin de leur avenant.
bénéficient des dispositions précitées à la date de mise en œuvre du présent accord ;
optent, au terme de leur avenant en cours, pour la formule 1, telle que prévue à l’article 6 du présent accord.
4 % la première année ;
3 % la deuxième année ;
2 % la troisième année ;
1 % la quatrième année ;
0 % la cinquième année et les années suivantes.
6 % la première année ;
5 % la deuxième année ;
4 % la troisième année ;
3 % la quatrième année ;
2 % la cinquième année ;
1 % la sixième année ;
0 % la septième année et les années suivantes.
7,5 % la première année ;
6,5 % la deuxième année ;
5,5 % la troisième année ;
4,5 % la quatrième année ;
3,5 % la cinquième année ;
2,5 % la sixième année ;
1,5 % la septième année ;
0 % la huitième année et les années suivantes.
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